Etude de préfiguration pour la création d'un établissement public foncier en Bretagne En savoir plus sur Etude de préfiguration pour la création d'un établissement public foncier en Bretagne
Le foncier, un outil au service de l'aménagement (livre blanc) : annexes En savoir plus sur Le foncier, un outil au service de l'aménagement (livre blanc) : annexes
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Politiques foncières et aménagement du territoire : synthèse du colloque organisé le 24 Juin 1994 Le colloque "Politiques foncières et aménagement du territoire" a apporté une contribution significative de la Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme au débat sur l'aménagement du Territoire, à l'heure de la préparation de la loi d'orientation. En effet, la question foncière, au coeur de cette journée d'échanges, constitue une composante sous-jacente à toute gestion du territoire, et sa maîtrise reste un enjeu fondamental. En savoir plus sur Politiques foncières et aménagement du territoire : synthèse du colloque organisé le 24 Juin 1994
ETUDES FONCIERES N°109 : La montée en puissance de l'activité des EPF Le sort des ZAC en l'absence de PLU; Maîtrise foncière et traitement des sites dégradés; une maîtrise foncière originale pour les terrils; urbanisme et habitat; le développement des lotissements clos; les valeurs et le scoûts de l'environnement; l'indemnisation des commissaires-priseurs; les Paysans de Balzac et le morcellement des forêts au début du XIXeme siècle En savoir plus sur ETUDES FONCIERES N°109 : La montée en puissance de l'activité des EPF
