SCoT du Pays de Brest

Du SCoT aux documents locaux d'urbanisme, la compatibilité

Ce document de quatre pages est le premier numéro d’une série de publications intitulée «Les Cahiers du SCoT». A vocation pédagogique, ces Cahiers apporteront aux différents acteurs de la planification (communes, bureaux d’études…) des précisions sur certaines thématiques majeures, développées dans le SCoT du Pays de Brest. Ce Cahier n°1 a pour thème la compatibilité des documents d’urbanisme locaux avec le SCoT (délais, procédures…).
 

Evaluation du SCoT du pays de Brest - indicateurs de suivi 2011

Ce document constitue une première mouture des Indicateurs de Suivi du SCoT du Pays de Brest. Il s’agit d’un état zéro, portant sur l’année 2011, année de l’approbation du SCoT. Il rassemble vingt-six fiches axées sur le foncier, l’environnement, les déplacements, l’habitat et l’économie. Leur organisation reprend le plan du Document d’Orientations Générales du SCoT, permettant un lien direct entre objectifs et évaluation du document. Des publications complémentaires viendront mettre à jour annuellement tout ou partie des indicateurs retenus, afin de suivre leurs évolutions.

Le rapport de présentation du SCoT du pays de Brest

Document approuvé par le Syndicat mixte des communautés du pays de Brest du 13 septembre 2011 et rendu exécutoire le 27 novembre 2011

Le rapport de présentation contient des éléments informatifs et explicatifs. On y trouve :

  • l'introduction générale

  • l'articulation du SCoT avec les autres documents d'urbanisme et de planification

  • le diagnostic,

  • l’état initial de l’environnement,

  • l’évaluation environnementale,

  • l'explication des choix retenus dans le PADD et le DOG,

Le Document d'Orientations Générales (DOG) du SCoT du pays de Brest

Document approuvé par le Syndicat mixte des communautés du pays de Brest du 13 septembre 2011 et rendu exécutoire le 27 novembre 2011

Le Document d’orientations Générales précise les objectifs du PADD et détermine les mesures à prendre. Il est prescriptif. Différents documents, dont les Plans locaux d’Urbanisme, doivent lui être compatibles.